Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.henri-et-achille-duchene.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et créateur : Association Henri & Achille Duchêne – 2, rue Gaston de Saint-Paul, 75116 Paris, France
Responsable publication : Michel Duchêne, président de l’association – association.ahaduchene@gmail.com
Webmaster et design : Amélie Seydoux – a_seydoux@yahoo.fr
Hébergeur : Easyhoster/Kim Communication LP – 101 Rose Street South Lane, Edinburgh EH2 3JG, Scotland-UK, commercial@easyhoster.com
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.henri-et-achille-duchene.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.henri-et-achille-duchene.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.henri-et-achille-duchene.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.henri-et-achille-duchene.com est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.henri-et-achille-duchene.com a pour objet de fournir une information concernant la vie et l’œuvre des architectes-paysagistes Henri et Achille Duchêne. L’association Henri & Achille Duchêne s’efforce de fournir sur le site www.henri-et-achille-duchene.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.henri-et-achille-duchene.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.henri-et-achille-duchene.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Données personnelles
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Les principales lois concernées.
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.